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Conditions d'utilisation

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7. Contenu publié.
1. XStarsWorld.com .com peut supprimer tout Contenu qui, à la seule appréciation de XStarsWorld.com .com, viole les conditions de ce Contrat ou peut être offensant, illégal ou porter atteinte aux droits, nuire ou menacer la sécurité de toute personne. XStarsWorld.com décline toute responsabilité quant à la vérification de la présence de contenu ou comportement inapproprié dans les Services XStarsWorld.com . Même si XStarsWorld.com .com décide à un moment quelconque et à sa seule appréciation, de surveiller les Services XStarsWorld.com , XStarsWorld.com .com décline toute responsabilité quant au Contenu, n’assume aucune obligation de modification ou de suppression de tout contenu inapproprié et décline toute responsabilité quant à la conduite de l’Utilisateur publiant un tel contenu.
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8. Contenu/activités interdits.
Vous trouverez ci-après une liste partielle des types de Contenu qu’il est illégal ou interdit de publier sur ou par le biais des Services XStarsWorld.com . XStarsWorld.com .com se réserve le droit de mener une enquête et d’intenter les actions en justice qui s’imposent contre quiconque viole cette clause, à la libre appréciation de XStarsWorld.com .com, et, notamment, de supprimer les éléments incriminés des Services XStarsWorld.com et de mettre un terme à l’Abonnement des contrevenants. Sont notamment interdits, à la libre appréciation de XStarsWorld.com, les Contenus :
1. manifestement choquants et incitant au racisme, au fanatisme, à la haine et à l’agression physique de tout groupe ou individu ;
2. harcelant ou appelant au harcèlement d’une autre personne ;
3. exploitant des personnes de manière violente ou sexuelle ;
4. contenant des scènes de nudité, de violence ou de tout autre sujet choquant ou contenant un lien vers un site Web pour adultes ;
5. sollicitant des informations personnelles de la part de personnes de moins de 18 ans ;
6. donnant des numéros de téléphones, noms de rue, noms, adresses d’URL ou adresses e-mail ;
7. présentant des informations dont vous savez qu’elles sont fausses ou trompeuses ou présentant des activités illégales ou des comportements injurieux, menaçants, obscènes, diffamatoires ou calomnieux.
8. proposant une copie illégale ou non autorisée d’une œuvre d’autrui protégée par des droits d’auteur telle que des logiciels piratés ou des liens vers de tels logiciels, proposant des informations destinées à détourner des appareils protégés par des dispositifs contre les copies installés en usine ou proposant de la musique piratée ou des liens vers des fichiers de musique piratée ;
9. impliquant la transmission de SPAM, de chaînes d’e-mails, de mailings massifs non sollicités, de messages instantanés, de messages publicitaires non souhaités ou de courriers non sollicités ;
10. contenant des pages dont l’accès est restreint ou protégé par un mot de passe ou des pages ou images cachés (qu’il est impossible d’ouvrir à partir d’une page accessible) ;
11. favorisant ou encourageant toute activité ou entreprise criminelle ou fournissant des instructions à propos d’activités illégales, y compris, notamment, la fabrication ou l’achat d’armes illégales, la violation de la vie privée de quiconque et la diffusion ou la création de virus informatiques ;
12. sollicitant des mots de passe ou des informations personnelles de la part d’autres Utilisateurs à des fins commerciales ou illégales ;
13. impliquant des activités commerciales et/ou des ventes telles que concours, , échanges, annonces publicitaires et pyramides, sans notre accord écrit préalable ;
14. contenant une photo d’une autre personne, que vous avez postée sans le consentement de cette personne ; ou
15. pour les profils de groupe et de réalisateur de films, utilisant des images sexuellement suggestives ou tout autre Contenu déloyal, trompeur ou abusif destiné à attirer des visiteurs sur les pages du profil.
Vous trouverez ci-après une liste partielle des types d’activités qu’il est illégal ou interdit de pratiquer sur le site Web XStarsWorld.com et par le biais de votre utilisation des Services XStarsWorld.com . XStarsWorld.com .com se réserve le droit de mener une enquête et d’intenter les actions en justice qui s’imposent contre quiconque viole cette clause, à la libre appréciation de XStarsWorld.com .com, et, notamment, de signaler votre cas aux autorités judiciaires. Les activités interdites comprennent, sans s’y limiter :
16. les activités criminelles ou dommageables telles que pornographie infantile, fraude, trafic de matériel obscène, revente de stupéfiants, jeux d’argent, harcèlement physique, harcèlement moral, envoi de courriers non sollicités, envoi de messages publicitaires non sollicité, envoi de virus ou d’autres fichiers préjudiciables, violation des droits d’auteur, violation des droits de licence ou vol de secrets de fabrication ;
17. les annonces publicitaires ou sollicitations afin de vendre ou de faire acheter par les Membres des produits et services par le biais des Services XStarsWorld.com . Il est interdit d’envoyer des chaînes d’e-mails ou des pourriels à d’autres Membres. Il est également interdit d’utiliser toute information obtenue via les Services XStarsWorld.com afin de contacter, annoncer, solliciter ou vendre à un Membre sans son consentement explicite préalable. Afin de protéger nos Membres de telles annonces publicitaires ou sollicitations, XStarsWorld.com .com se réserve le droit de limiter à un nombre laissé à la seule appréciation de XStarsWorld.com la quantité d’e-mails qu’un Membre peut envoyer à d’autres Membres dans un délai de 24 heures. Si vous ne respectez pas ce Contrat et envoyez des e-mails massifs non sollicités, des messages instantanés ou d’autres communications non sollicitées de quelque sorte que ce soit par le biais des Services XStarsWorld.com , vous admettez que vous provoquez ainsi un tort considérable à XStarsWorld.com mais que le montant de ce dommage pourrait être extrêmement difficile à déterminer. A titre de dédommagement raisonnable, vous acceptez de verser à XStarsWorld.com .com une somme de 50 euros pour chaque e-mail non sollicité, publicité, SPAM ou chaîne d'e-mails ou autre communication non sollicitée envoyée, constituant une violation de ces termes, par le biais des Services XStarsWorld.com , quel que soit le nombre de destinataires du courrier en question. XStarsWorld.com peut en outre prétendre à une réparation supplémentaire supérieure à 50 Euros. Vous avez le droit de prouver que les torts causés à XStarsWorld.com .com sont inférieurs à 50 euros;
18. la couverture ou le masquage des bannières publicitaires sur votre page de profil personnel ou toute page XStarsWorld.com .com au moyen de HTML/CSS, entre autres ;
19. toute utilisation automatique du système telle que l’utilisation de scripts pour ajouter des amis ou envoyer des commentaires ou des messages ;
20. l’interférence, la perturbation ou la surcharge excessive des Services XStarsWorld.com , des réseaux ou des services connectés aux Services XStarsWorld.com ;
21. toute tentative d’usurpation de l’identité d’un autre Membre ou personne ;
22. l’utilisation, à quelque moment que ce soit, du compte, du nom d’utilisateur ou du mot de passe d’un autre Membre, la communication de votre mot de passe à un tiers ou l’autorisation d’un tiers à accéder à votre compte ;
23. la vente ou tout autre transfert de votre profil ;
24. l’utilisation de toute information obtenue par le biais des Services XStarsWorld.com afin de harceler ou tromper une autre personne ou de lui nuire ; ou
25. l'affichage d'une publicité dans votre profil ou l'acceptation d'un paiement ou de toute forme de valeur émanant d'une tierce personne en échange de toute activité commerciale sur ou par le biais des Services XStarsWorld.com pour le compte de cette personne, comme l'insertion de contenu commercial dans votre profil, la publication de blogs ou de bulletins à des fins commerciales, la sélection d'un profil à but commercial comme l'un de vos amis du "Top 8", ou encore l'envoi de messages privés à but commercial ; ou
26. l’utilisation des Services XStarsWorld.com d’une façon incompatible avec toute loi et réglementation en vigueur.


9. Politique concernant les droits d’auteur.
Il est interdit de publier, modifier, distribuer ou reproduire, de quelque manière que ce soit, des éléments protégés par des droits d’auteur, marque déposée ou tout autre droit de propriété appartenant à des tiers sans le consentement écrit préalable du détenteur de tels droits de propriété. La politique de XStarsWorld.com est de mettre un terme aux privilèges de tout Membre violant à plusieurs reprises les droits d’auteur détenus par d’autres personnes, dès que XStarsWorld.com est averti de cette violation par le détenteur des droits d’auteur ou par le représentant légal du détenteur des droits d’auteur. Sans préjudice de ce qui précède, si vous pensez que votre œuvre a été copiée et publiée sur les Services XStarsWorld.com d’une manière constituant une violation des droits d’auteur, veuillez nous communiquer les informations suivantes: (i) une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du détenteur des droits d’auteur concernés ; (ii) une description de l’œuvre protégée par des droits d’auteur qui auraient été violés ; (iii) une description de l’endroit où les éléments dont les droits d’auteur auraient été violés se trouvent sur XStarsWorld.com ; (iv) votre adresse, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail ; (v) une déclaration écrite dans laquelle vous affirmez croire de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le détenteur des droits d’auteur ; (vi) une déclaration dans laquelle vous affirmez, sous peine de parjure, que les informations ci-dessus sont exactes et que vous êtes le détenteur des droits d’auteur ou êtes autorisé à agir au nom du détenteur des droits d’auteur. Vous pouvez transmettre vos réclamations concernant les violations de droits d’auteur à notre siège social.


10. Litiges entre Membres.

Vous êtes seul responsable de vos interactions avec d’autres Membres XStarsWorld.com. XStarsWorld.com se réserve le droit, mais n’a aucune obligation, de suivre les litiges entre vous et d’autres Membres.


11. Confidentialité.
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12. Clause de non-responsabilité.
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Veuillez nous écrire à l’adresse : pour toute question concernant ce Contrat, veuillez nous contacter.

J’AI LU CE CONTRAT ET J’EN ACCEPTE TOUTES LES DISPOSITIONS.

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